Les délibérations du Conseil Municipal
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EN TÉLÉCHARGEMENT
2026
- Séance du 19 juin 2026 (70Ko) publié le 06/08/2026 à 16:04Soutien financier à l'ACV Aurillac dans le cadre de la Coupe de France U17
- Séance du 19 juin 2026 (82Ko) publié le 06/08/2026 à 16:03Fixation de la rémunération de l'agent recenseur
- Séance du 19 juin 2026 (72Ko) publié le 06/08/2026 à 16:02Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
- Séance du 19 juin 2026 (87Ko) publié le 06/08/2026 à 15:54Création d'un emploi d'agent recenseur
- Séance du 6 juin 2026 (167Ko) publié le 06/08/2026 à 15:53Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs
- Séance du 6 juin 2026 (86Ko) publié le 06/08/2026 à 15:52Désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal pour constituer le collège électoral des élections sénatoriales du 27/09/2026
- Séance du 6 juin 2026 (126Ko) publié le 06/08/2026 à 15:49Aliénation des chemins ruraux: approbation du rapport du Commissaire enquêteur
- Séance du 17 avril 2026 (66Ko) publié le 22/07/2026 à 18:42Budget primitif commune - 2026
- Séance du 17 avril 2026 (61Ko) publié le 22/07/2026 à 18:41Révision du tarif de l'eau potable
- Séance du 17 avril 2026 (62Ko) publié le 22/07/2026 à 18:40Subventions aux associations 2026
- Séance du 17 avril 2026 (64Ko) publié le 22/07/2026 à 18:40Vote des taux: taxes locales 2026
- Séance du 17 avril 2026 (86Ko) publié le 22/07/2026 à 18:39Affectation du résultat de fonctionnement 2025
- Séance du 10 avril 2026 (81Ko) publié le 19/07/2026 à 12:09Désignation du correspondant Incendie et Secours
- Séance du 10 avril 2026 (123Ko) publié le 19/07/2026 à 12:09Désignation des délégués titulaires au SDE
- Séance du 10 avril 2026 (239Ko) publié le 19/07/2026 à 12:09Désignation des représentants à l'Agence Technique Départementale "CIT"
- Séance du 10 avril 2026 (183Ko) publié le 19/07/2026 à 12:00Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
- Séance du 10 avril 2026 (67Ko) publié le 19/07/2026 à 12:00Désignation du Correspondant Défense
- Séance du 10 avril 2026 (145Ko) publié le 19/07/2026 à 11:58Commissions Municipales
- Séance du 10 avril 2026 (116Ko) publié le 19/07/2026 à 11:58Compte Financier Unique 2025 Lotissement
- Séance du 10 avril 2026 (114Ko) publié le 19/07/2026 à 11:53Compte Financier Unique 2025 CCAS
- Séance du 10 avril 2026 (122Ko) publié le 19/07/2026 à 11:48Compte Financier Unique 2025 Commune
- Séance du 20 mars 2026 (395Ko) publié le 15/07/2026 à 14:17Signature d'une convention avec Aurillac Agglo pour la mise en place d'un service unifié "instruction des ADS"
- Séance du 20 mars 2026 (134Ko) publié le 15/07/2026 à 14:15Signature de la convention relative à la création d'un service commun pour l'instruction de l'ADS
- Séance du 20 mars 2026 (79Ko) publié le 15/07/2026 à 14:13Tableau fixant les indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- Séance du 20 mars 2026 (115Ko) publié le 15/07/2026 à 14:12Fixation des indemnités de fonction des élus
- Séance du 20 mars 2026 (97Ko) publié le 15/07/2026 à 14:11Modalités de renouvellement de l'agent technique
- Séance du 20 mars 2026 (97Ko) publié le 15/07/2026 à 14:10Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe
- Séance du 20 mars 2026 (102Ko) publié le 15/07/2026 à 14:09Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Séance du 27 février 2026 (82Ko) publié le 10/03/2026 à 14:18
2025
- Séance du 5 décembre 2025 (274Ko) publié le 10/03/2026 à 14:16
- Séance du 3 octobre 2025 (707Ko) publié le 06/01/2026 à 14:56
- Séance du 13 juin 2025 (778Ko) publié le 28/08/2025 à 11:47
- Séance du 28 mars 2025 (805Ko) publié le 28/08/2025 à 11:47
- Séance du 27 février 2025 (230Ko) publié le 28/08/2025 à 11:46
2024
- Séance du 22 décembre 2024 (157Ko) publié le 28/08/2025 à 11:35
- Séance du 22 novembre 2024 (225Ko) publié le 28/08/2025 à 11:35
- Séance du 30 août 2024 (301Ko) publié le 28/08/2025 à 11:32
- Séance du 28 mai 2024 (69Ko) publié le 28/08/2025 à 11:31
- Séance du 24 mai 2024 (476Ko) publié le 28/08/2025 à 11:31
- Séance du 5 avril 2024 (1208Ko) publié le 28/08/2025 à 11:30
- Séance du 14 mars 2024 (363Ko) publié le 28/08/2025 à 11:29
- Séance du 16 février 2024 (138Ko) publié le 28/08/2025 à 11:29
2023
- Séance du 22 septembre 2023 (342Ko) publié le 28/08/2025 à 16:03
- Séance du 15 juin 2023 (185Ko) publié le 28/08/2025 à 16:03
- Séance du 14 avril 2023 (1061Ko) publié le 28/08/2025 à 16:03
- Séance du 24 février 2023 (602Ko) publié le 28/08/2025 à 16:02


