Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.lasegalassiere.fr
  • MAIRIE
    • Les horaires de la mairie
    • Le conseil municipal
    • Les Délibérations
    • Les infos de la Communauté de Communes Châtaigneraie Cantalienne
    • Démarches en lignes
  • QUOTIDIEN
    • Location de la salle
    • Collecte des déchets
    • Transports scolaires
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine & la commune
    • Associations
    • Hébergements
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
Menu
  • MAIRIE
    • Les horaires de la mairie
    • Le conseil municipal
    • Les Délibérations
    • Les infos de la Communauté de Communes Châtaigneraie Cantalienne
    • Démarches en lignes
  • QUOTIDIEN
    • Location de la salle
    • Collecte des déchets
    • Transports scolaires
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine & la commune
    • Associations
    • Hébergements
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
Mairie de La Ségalassière (15) Cantal Auvergne Rhône alpes

Bienvenue à

LA SÉGALASSIÈRE

Au coeur du Cantal

  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Achat d'un terrain

Achat d'un terrain

Le dossier expose les principales étapes pour l'achat d'un terrain isolé ou situé dans un lotissement.

Achat d'un terrain isolé

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Achat d'un terrain situé dans un lotissement

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Questions / Réponses

  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain situé dans un lotissement ?
  • Quelles sont les obligations du vendeur d'un terrain en lotissement ?
  • Quelles sont les conditions de vente d’un terrain isolé ou en lotissement ?
  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain isolé ? 

Voir aussi

  • Droit de préemption urbain (DPU)

Pour en savoir plus

  • Portail des services en ligne des notaires de France —Notaires de France

Logo de la commune de la Ségalassière

NOUS RETROUVER

15 rue des sources
15290 La Ségalassière

04 71 62 25 86


CONTACT

Mentions légales

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser