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Mairie de La Ségalassière (15) Cantal Auvergne Rhône alpes

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LA SÉGALASSIÈRE

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  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Évolutions et dissolution d'une association

Évolutions et dissolution d'une association

Questions / Réponses

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Voir aussi

  • Création d'une association

Logo de la commune de la Ségalassière

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